MENTIONS LÉGALES
Le présent site est la propriété de Sur les toits d’Amboise situé à Amboise :
SUR LES TOITS D’AMBOISE
12 allée du Sergent Turpin, 37400 Amboise
Directeur de la publication :
Ludovic Vanacker, gérant de Sur les toits d’Amboise.
N° SIRET : 820016301 00013
Hébergement:
HOSTINGER, UAB. Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lithuania.
1. INFORMATIONS TECHNIQUES
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Sur les toits d’Amboise pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Sur les toits d’Amboise met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, sont destinées à Sur les toits d’Amboise, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale, et ne sont pas retransmises à des fins partenariales.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Sur les toits d’Amboise.
3. PROPRIÉTÉ, DROIT D’AUTEUR
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Sur les toits d’Amboise.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Sur les toits d’Amboise est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Sur les toits d’Amboise est productrice.